1. Informations légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous informons les utilisateurs du site www.norisfrance.com des éléments suivants :

  • Éditeur du site :
    Noris France
    Société : [Nom de l’entreprise]
    Forme juridique : [SARL / SAS / Auto-entrepreneur]
    Siège social : [Adresse complète]
    Numéro SIRET : [XXXXXXXXXXXXX]
    RCS : [Ville d’immatriculation]
    TVA Intracommunautaire : [FRXXXXXXXX]
    Email : [contact.norisfrance@gmail.com]
    Téléphone : [+33 7 64 36 65 24]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de contact]
Site web : [Lien de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site www.norisfrance.com (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Noris France, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.

4. Responsabilité

Le site www.norisfrance.com met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations diffusées. Toutefois, l’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou problèmes techniques liés à l’utilisation du site.

5. Données personnelles & Cookies

En utilisant notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies nécessaires au bon fonctionnement du site et à l’amélioration de votre expérience utilisateur.

  • Collecte des données : Nous collectons des données personnelles via les formulaires de contact et d’inscription. Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais vendues à des tiers.
  • Droit d’accès et suppression : Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données en nous contactant à [contact.norisfrance@gmail.com].
  • Gestion des cookies : Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies en accédant aux paramètres de votre navigateur.

6. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

📧 Email : contact.norisfrance@gmail.com
📞 Téléphone : +33 7 64 36 65 24